Conditions générales

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du casino SpinLoots par tous les joueurs inscrits. En créant un compte, en déposant des fonds ou en utilisant toute partie du site, le joueur accepte d’être lié par les conditions énoncées ci-dessous. Les joueurs sont invités à lire cette page dans son intégralité, ainsi que le résumé distinct des conditions de bonus sur la page Bonus, avant d’accepter toute promotion.

Admissibilité

L’inscription est réservée aux personnes âgées de 18 ans ou plus, ou à l’âge légal de jeu dans la juridiction du joueur si celui-ci est plus élevé. SpinLoots se réserve le droit de demander une preuve d’âge et d’identité à tout moment et de suspendre un compte en attendant la vérification. Les résidents de juridictions où le jeu en ligne est interdit ou non autorisé ne sont pas autorisés à s’inscrire, et tout compte identifié comme appartenant à une juridiction restreinte peut être fermé, les fonds étant restitués sous réserve d’examen.

Inscription du compte

Chaque joueur ne peut détenir qu’un seul compte. Les comptes en double, y compris ceux créés sous des noms différents à la même adresse, sur le même appareil ou avec le même moyen de paiement, seront fermés, et tout fonds bonus ou gain associé sur les comptes en double sera perdu. Les informations du compte fournies lors de l’inscription doivent être exactes et tenues à jour ; des informations incorrectes peuvent retarder les retraits pendant le processus de vérification.

Dépôts et retraits

Les fonds déposés pour le jeu ne peuvent pas être retirés sans qu’aucune activité de jeu n’ait eu lieu, conformément aux pratiques standard de lutte contre le blanchiment d’argent ; une exigence minimale d’activité de mise s’applique aux dépôts effectués sans accepter de bonus. Les demandes de retrait peuvent être retardées ou refusées si les documents de vérification sont incomplets, illisibles ou incohérents avec les informations d’inscription du compte.

Résumé des conditions de bonus

Les conditions complètes des bonus sont détaillées sur la page Bonus. En résumé, les fonds bonus sont soumis à des exigences de mise qui doivent être remplies avant que les fonds associés ne deviennent retirables, les fonds bonus expirent après une période fixe à compter de la date de crédit, et certains jeux sont exclus ou pondérés différemment dans la contribution à la mise. Toute utilisation abusive des fonds bonus, y compris le recours à des schémas de mise conçus pour minimiser le risque tout en remplissant les exigences de mise (comme couvrir la plupart des résultats possibles à la roulette), peut entraîner la confiscation des gains bonus.

Jeu responsable

Les joueurs peuvent définir des limites de dépôt, de perte et de session à tout moment depuis les paramètres du compte ; les réductions prennent effet immédiatement, tandis que les augmentations prennent effet après une période de réflexion de 24 heures. L’auto-exclusion peut être demandée pour une durée fixe ou de façon permanente, et les comptes auto-exclus ne seront pas rouverts avant l’expiration de la période choisie, quelles que soient les demandes ultérieures du joueur. SpinLoots peut également appliquer sa propre exclusion à un compte lorsque les schémas de jeu suscitent des préoccupations, indépendamment des demandes initiées par le joueur.

Utilisation équitable et conduite interdite

L’utilisation de logiciels automatisés, de robots, ou la collusion entre comptes pour obtenir un avantage déloyal est interdite et entraînera la fermeture du compte et la confiscation des fonds obtenus par ce biais. Les joueurs constatant une défaillance technique ou une erreur de tarification sont tenus de la signaler ; les gains résultant d’une défaillance connue et exploitée peuvent être annulés.

Modifications des présentes conditions

SpinLoots peut mettre à jour ces conditions de temps à autre pour refléter des changements réglementaires, de nouveaux moyens de paiement ou des ajustements opérationnels. Les changements substantiels affectant les bonus actifs ne s’appliqueront pas rétroactivement aux bonus déjà crédités sous les conditions précédentes. La poursuite de l’utilisation du compte après la publication des modifications vaut acceptation des conditions mises à jour.

Résolution des litiges

Les réclamations doivent d’abord être adressées au service client via le chat en direct ou par e-mail. Si aucune solution ne peut être trouvée, les joueurs peuvent transmettre la réclamation au service de résolution des litiges de l’autorité de licence compétente, dont les détails sont fournis par l’assistance sur demande ou disponibles via le registre de la licence.

Limitation de responsabilité

SpinLoots n’est pas responsable des pertes résultant de circonstances échappant à son contrôle raisonnable, notamment les retards des prestataires de paiement, les problèmes de connectivité internet du côté du joueur, ou les opérations de maintenance programmées qui restreignent temporairement l’accès au site. Les résultats des jeux sont déterminés par des générateurs de nombres aléatoires certifiés, et les litiges concernant des résultats de jeu individuels seront examinés sur la base des journaux côté serveur plutôt que de l’affichage côté client, qui peut occasionnellement différer en raison de problèmes de connexion.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site, y compris les graphismes, logos, éléments de jeu fournis sous licence par des studios tiers, et les textes, demeure la propriété de SpinLoots ou de ses concédants respectifs. Les joueurs ne peuvent pas reproduire, redistribuer ou utiliser le contenu du site à des fins commerciales sans autorisation écrite. Le logiciel de jeu lui-même reste sous licence du studio d’origine et est soumis aux propres conditions de ce studio lorsque applicable, notamment en matière de certification RTP et de disponibilité régionale.

Fermeture de compte et inactivité

Les joueurs peuvent fermer leur compte à tout moment en contactant l’assistance, sous réserve qu’une exigence de mise active ou un retrait en attente soit d’abord résolu. Les comptes sans activité de connexion pendant douze mois consécutifs peuvent être classés comme dormants, et un avis de dormance sera envoyé à l’adresse e-mail enregistrée avant l’application de toute politique d’inactivité applicable. Les fonds d’un compte dormant demeurent la propriété du joueur et ne sont jamais confisqués uniquement en raison de l’inactivité, bien qu’une inactivité prolongée puisse nécessiter une nouvelle vérification avant que d’autres retraits ne soient traités.

Impôts

Les joueurs sont responsables de comprendre et de respecter toute obligation fiscale relative aux gains de jeu dans leur pays de résidence. SpinLoots ne retient aucun impôt sur les retraits, sauf lorsque la loi applicable l’exige, et ne fournit pas de conseils fiscaux ; les joueurs ayant des questions concernant leur situation fiscale personnelle doivent consulter un professionnel qualifié dans leur juridiction.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de Malte, sans égard aux principes de conflit de lois, et tout litige non résolu par le processus de réclamation décrit ci-dessus relève de la compétence des tribunaux de Malte ou du service alternatif de résolution des litiges de l’autorité de licence applicable, selon ce que le joueur choisit de privilégier en premier lieu dans le cadre du dispositif de protection des consommateurs applicable.

Restrictions d’éligibilité aux promotions

SpinLoots se réserve le droit de restreindre certaines promotions par pays, moyen de paiement ou historique de compte, et de demander une vérification supplémentaire avant de créditer un bonus promotionnel lorsqu’une activité de compte irrégulière est détectée. Les employés de SpinLoots, ses concédants de licence, et les membres de la famille proche de ceux-ci ne sont pas éligibles pour participer à une quelconque promotion présentée sur ce site.